Secrétariat du Conseil général, inventaire principal

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1069200401 AR 135 à 179, 269 à 272, 278 à 279
Titre : 2. Assemblée générale des actionnaires et conseils de gouvernance
Date : 1791/2004
- 1069200401 AR 157 à 179
  Titre : 2.3. Autres comités
  Date : 1847/1955
  - 1069200401 AR 163 à 176
    Titre : 2.3.2. Comité d'escompte
    Date : 1867/1946
    - 1069200401 AR 171
      Titre : Comité d'Escompte, présence aux séances : registre
      Date : 1913-1918
    - 1069200401 AR 172
      Titre : Comité d'Escompte, présence aux séances : registre
      Date : 1918-1923
    - 1069200401 AR 173
      Titre : Comité d'Escompte, présence aux séances : registre
      Date : 1923-1929
    - 1069200401 AR 174
      Titre : Comité d'Escompte, présence aux séances : registre
      Date : 1929-1934
    - 1069200401 AR 175
      Titre : Comité d'Escompte, présence aux séances : registre
      Date : 1934-1939
    - 1069200401 AR 176
      Titre : Comité d'Escompte, présence aux séances : registre
      Date : 1939-1946
  - 1069200401 AR 177 à 179
    Titre : 2.3.3. Comité du portefeuille
    Date : 1916/1945
    - 1069200401 AR 177
      Titre : Comité du Portefeuille Portefeuille, rapport sur la vérification du portefeuille de la Banque, analyse de la situation financière des sociétés, état des engagements : rapport mai 1916 : Portefeuille de Paris juin 1916 : Portefeuille des succursales nov. 1916 : Portefeuille de Paris et des succursales fév. 1918 : Portefeuille de Paris et des succursales juin 1919 : Portefeuille de Paris et des succursales fév. 1920 : Portefeuille de Paris et des succursales 1916-1920
      Date : 1916-1920
    - 1069200401 AR 178
      Titre : Portefeuille, rapport sur la vérification du portefeuille de la Banque, analyse de la situation financière des sociétés, état des engagements : rapport juil. 1922 : Portefeuille de Paris et des succursales juin 1925 : Portefeuille de Paris juil. 1925 : Portefeuille des succursales déc. 1927 : Portefeuille de Paris et des succursales nov. 1928 : Portefeuille de Paris et des succursales nov. 1929 : Portefeuille de Paris et des succursales mars 1932 : Portefeuille de Paris et des succursales mars 1934 : Portefeuille de Paris et des succursales avril 1935 : Portefeuille de Paris et des succursales avril 1936 : Portefeuille de Paris et des succursales Portefeuille, évolution : extrait des délibérations du Conseil général, note fév.-sept. 1945
      Date : 1922-1945
    - 1069200401 AR 179
      Titre : Portefeuille de devises de la Banque de France, évolution [situation hebdomadaire] : extraits des procès-verbaux des réunions du Conseil général (mai 1931-janv. 1934), presse (1931-1932), note, correspondance, 1929-1934 ; convention entre l'État et la Banque pour la couverture des pertes sur les avoirs en Livres : extraits des procès-verbaux des réunions du Conseil général, convention, correspondance, note, JO, textes parlementaires, presse, 1931-1933
      Date : 1929-1934
1069200401 AR 180 à 268, 285 à 286, 304
Titre : 3. Dossiers thématiques constitués par le Secrétariat du Conseil général
Date : 1636/2004
- 1069200401 AR 180 à 219, 285 à 286, 304
  Titre : 3.1. Dossiers sur la Banque de France
  Date : 1636/2004
  - 1069200401 AR 180 à 207, 285 à 286, 304
    Titre : 3.1.1. Organisation de la Banque
    Date : 1636/2004
    - 1069200401 AR 304
      Titre : Organisation de la Banque Statuts de la Banque de France et documents législatifs et réglementaires relatifs à la Banque, édition du recueil, envoi, correction : épreuves annotées, correspondance, état, listes, accusés de réception, textes parlementaires, JO, note, circulaire
      Date : 1872-1927
    - 1069200401 AR 180
      Titre : Organisation de la Banque Statuts de la Banque de France et documents législatifs et réglementaires relatifs à la Banque, édition du recueil, envoi, correction : épreuves annotées, correspondance, état, listes, accusés de réception, textes parlementaires, JO
      Date : 1872-1927
    - 1069200401 AR 181
      Titre : Organisation de la Banque, instructions générales à l'attention des succursales et de différents services de la Banque, documentation : note, correspondance, circulaire
      Date : 1871-1901
    - 1069200401 AR 182
      Titre : Conseil général, composition : note, rapport (1868), statuts, liste, carnet, correspondance, 1895-1945 ; organisation des séances : note, extraits des délibérations du Conseil général, rapport, règlement, 1845-1963 ; fonctionnement [jetons de présence, dispositions matérielles, quorum, ...] : note, extraits des délibérations du Conseil général, 1936-1964
      Date : 1845-1964
    - 1069200401 AR 183
      Titre : Conseil général, réformes, loi du 24 juillet 1936 : Journal officiel, textes parlementaires, correspondance (1936-1938) ; séance d'installation du 18 août 1936 : photographie, discours, note, plan de table, presse (1936) ; loi du 24 novembre 1940, application et nomination de nouveaux conseillers : note, procès-verbal, extraits des délibérations du Conseil général (1940) ; ordonnance du 5 décembre 1944 : note, décret, projet, rapport, cahier, JO (1944-1945) [Photographie en Série 1FI]
      Date : 1936-1945
    - 1069200401 AR 184
      Titre : Conseil général, commissions spécialisées, commission de surveillance des banques coloniales : correspondance, note, extraits des délibérations du Conseil général, 1851-1934 ; renouvellement des membres à la commission de surveillance des banques coloniales : correspondance, note, extraits des délibérations du Conseil général, 1851-1945 ; valeurs mobilières étrangères : extraits des délibérations du Conseil général, correspondance, note, 1872-1928 ; renouvellement du privilège : extraits de délibérations du Conseil général, 1945 ; équilibre du compte d'exploitation : note, 1947 ; Conseil général (guerre 1939-1945), organisation : note, JO, circulaire, décision, presse, rapport, 1937-1945 ; mobilisation : correspondance, note, extraits des délibérations du Conseil général, photographies des membres du Conseil général, 1938-1943 ; réglementation intérieure : délibération, note, règlement, 1939-1942 ; délégation du Conseil général et du Conseil d'Escompte à Chatel-Guyon : questionnaire, note, correspondance, 1939 ; réunions en zone libre, organisation : questionnaire, note, correspondance, 1940-1943 ; [discrimination, épuration] suppression provisoire des nominations aux conseils de succursales : note, liste, 1944 [Photographie en Série 1Fi] Conseil général, évènements exceptionnels, achat de cadeaux à l'occasion de mariages ou de remises de légions d'Honneur : correspondance, note, état, correspondance, photographies, carte de visite, 1945-1971 [Photographie en Série 1Fi]
      Date : 1851-1971
    - 1069200401 AR 185
      Titre : Conseil général, conseillers, composition du Conseil général et du Comité d'Escompte : note, 1957 ; situation de famille : liste, 1936-1947 ; adresses : liste, 1936-1946 ; indemnisations : note, 1936-1939 ; conseillers [loi du 24 juillet 1936], organisation, conditions d'éligibilité :note, 1936-1937 ; représentant du personnel : correspondance, note, 1936-1944 ; représentant des actionnaires : note, correspondance, extraits des délibérations du Conseil général, 1936-1937 ; expiration du mandat des membres du Conseil général : note, extraits des délibérations du Conseil général, correspondance, 1939 ; expiration du mandat des représentants des ministres des Finances, de l'Économie nationale et des Colonies : note, correspondance, 1939-1940 ; remplacement : correspondance, note : 1936-1940 ; ajournement des élections : JO, note, décret, 1939 (1936-1944) ; incompatibilités à la fonction, incompatibilité parlementaire [élection à l'assemblée européenne : JO, note, 1977-1979 ; administration de banques nationalisées : note, 1936-1970 ; administration d'établissements bancaires : note, délibération du Conseil général, 1936-1970 ; renseignements personnels (statistique, décès, secours, actions) : note, correspondance, liste, brochure, 1908-1937
      Date : 1908-1979

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